Mentions Légales

Mention Légales

 

En accédant au site, tout internaute est réputé avoir pris connaissance des présentes mentions légales et y avoir consenti en totalité et sans réserves.

 

Informations sur l'exploitant du site 

Le site des étudiants du DJCE de Rennes est édité par l'Association des étudiants du DJCE de Rennes ayant son siège au 9 rue Jean Macé, 35042 Rennes Cedex (France).
Le directeur de publication est : Madame Danièle Briand, domicilié à l'adresse susmentionnée.
Toute réclamation ou notification doit être adressée à l'adresse mail contact@djcerennes.fr ou par courrier postal à l'adresse susmentionnée.
 

Informations hébergeur

L'hébergement de ce site est assuré par la société ICODIA SARL au capital de 10.137,00 euros inscrite au RCS de Rennes sous le numéro SIREN 432478634 ayant pour siège social Centre d' affaires Athéa, 11 rue Kérautret Botmel, 35000 Rennes (France).
 

Informatique et libertés

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro 1366326. 
Le responsable du traitement est Madame Danièle Briand, domicilié à l'adresse susmentionnée.
La finalité du traitement des données collectées est la constitution d'un réseau des intervenants, étudiants actuels et anciens du diplôme du DJCE de Rennes.
L'internaute dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personnel le concernant et figurant sur le site. Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique à l'adresse ci-dessus.
 

Cookies

L'internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s'installer automatiquement via son logiciel de navigation.
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Propriété intellectuelle 

La Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE) possède l'antériorité dans l'usage du terme DJCE. Le nom de domaine djcerennes complété de toute extension géographique est protégé. Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l'autorisation expresse de son titulaire. Il en est de même pour les signes distinctifs des partenaires présents sur le site. 
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Les travaux universitaires susceptibles d'être publiés sur le site après autorisation du conseil scientifique du diplôme sont la propriété de l'étudiant ou des étudiant(s) concerné(s). La communication de tout ou partie de ces travaux, leur publication totale ou partielle doit donc être sollicitée auprès de leur(s) auteur(s), le rôle de l'éditeur du site se borne à mettre en relation l'internaute intéressé avec l'auteur. Toute reproduction d'une contribution d'un étudiant devra obligatoirement comporter la mention « Nom Prénom de l'étudiant, DJCE de Rennes, année en cours ».
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Responsabilité

Les informations fournies sur ce site, y compris l’interprétation des réglementations et des usages, ne le sont qu’à titre purement informatif et universitaire. Pour une consultation personnalisée ou la recherche d’un texte législatif, réglementaire ou contractuel, l’internaute se reportera aux informations officielles des services publics concernés et/ou sollicitera conseil auprès d’un professionnel qualifié.
La responsabilité de l'éditeur du site comme des auteurs de travaux universitaires ne pourrait être retenue en cas de mauvaise décision juridique résultant des informations publiées en ligne.
 

Remerciements

Le DJCE de Rennes remercie les personnes suivantes pour leur aide dans la conception et la mise en ligne de ce site :
• Corentin Brossault (DJCE 2012).
• Bernard Lamon (DJCE 1993)
• Nadège Le Gouellec (DJCE 2008)
• Éric Le Quellenec (DJCE 2003)
• Keith Martin
• Matthieu Quilleré (DJCE 2012)
 

Création & réalisation

• Graphiste : Christophe Moi - www.dubitch.com
• Développeur : Damien Loté - damien.lote@gmail.com